02 96 92 48 39
Charcuterie Denoual

MENTIONS LEGALES DU SITE E-ECOMMERCE DE LA SARL DENOUAL ROLAND
Les Délices de la Belle Noë
Zone Industrielle de Bellevue
24 Avenue de l’Hipprodrome
22 200 SAINT-AGATHON
Tel. : 02 96 92 48 39
Fax : 02 96 92 48 39
Courriel : roland.denoual@orange.fr

SARL unipersonnelle au capital de 5 000 €

RCS Saint-Brieuc 519 540 496

SIRET : 519 540 496 00022

TVA intracommunautaire : FR86519540496

Responsable de la rédaction : Anne-Sophie Denoual-Saumont

Nom de l’hébergeur : OVH

Coordonnées du médiateur de la consommation : CM2C – 14 rue Saint-Jean – 75017 Paris – Tel. 01 89 47 00 14

 

Crédit photo : La Charcuterie Denoual – www.gael-creignou.com

Graphisme réalisé par Loïc RIOU
Siège Social : 57, rue Amiral Troude – 29490 Guipavas

Site réalisé par MG Prestations sur WordPress

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site charcuteriedenoual.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site charcuteriedenoual.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la Charcuterie Denoual. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. La Charcuterie Denoual se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom La Charcuterie Denoual et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la Charcuterie Denoual .

Les données personnelles sont uniquement collectées et traitées par la Charcuterie Denoual (réponse à un mail, gestion de commande…). En aucun cas, elles ne sont diffusées à un tiers.

Vos données peuvent être supprimées de notre base de données via une simple demande par mail à roland.denoual@orange.fr. En retour, un mail de réponse vous sera envoyé pour vous en informer.